Le décret de loi de janvier 1955, pour la défense de l’art tailleur : un texte méconnu et ignoré
by hugoparis
Gentlemen,
nous nous sommes souvent émus, dans ces colonnes, de l’utilisation de plus en plus abusive des termes « sur-mesure », « fabrication tailleur » ou autres « fabrication traditionnelle » par des confectionneurs tentant de surfer sur la vague du regain d’intérêt des hommes pour l’art tailleur. Cette dérive sémantique, et ce non-respect absolu des spécificités d’un métier pourtant très codifié, produit donc quotidiennement son lot de mensonges éhontés et de promesses tapageuses (comme ces costumes dits « sur-mesure, dans le respect de la tradition des maîtres tailleurs » proposés à… 190€). Et le plus inquiétant dans ces tromperies sémantiques, c’est que ces offres malhonnêtes ne proviennent plus simplement de contrées lointaines ou de sites web douteux, mais également de « maisons » hexagonales ayant pignon sur rue…
Nous nous sommes également largement fait l’écho, au fil des mois, du combat que mènent les tailleurs de Savile Row (grâce notamment à leur association) pour tenter de faire reconnaître officiellement outre-manche, ce que le terme « Bespoke » doit recouvrir en termes de savoir-faire, de méthodes et de techniques de fabrication. A ce jour, toutes ces initiatives n’ont pas produit les effets escomptés et les termes spécifiques à l’art tailleur sont aujourd’hui pillés sans aucun scrupule par des maisons qui ne produisent même pas du prêt-à-porter correct….
Toutes les photos © Andy Barnham pour Parisian Gentleman
Pourtant, un décret de loi régissant le métier de tailleur existe bel et bien en France (oui, oui, vous avez bien lu !) et est extrêmement précis quant au droit des maisons d’utiliser ces termes à des fins de communication ou de publicité. Il s’agit du décret du 4 Janvier 1955, portant règlement d’administration publique pour l’application, en ce qui concerne le commerce des vêtements masculins, de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes.
En voici le texte exact :
JOURNAL OFFICIEL DU 6 JANVIER 1955
Décret du 4 janvier 1955 portant règlement d’administration publique pour l’application, en ce qui concerne le commerce des vêtements masculins, de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes.
ART 1er : Est interdit et considéré comme une tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise au sens de la loi du 1er août 1905, l’emploi de toute indication, de tout signe, de tout mode de présentation, en particulier par usage du mot « tailleur » ou de toute autre dénomination comprenant ce mot, susceptible de faire croire à un acheteur qu’un vêtement masculin a été exécuté suivant les procédés techniques conformes aux usages loyaux et constants de la profession de tailleur, qui comportent la coupe individuelle aux mesures exactes du client, lorsque ledit vêtement n’a pas été exécuté dans ces conditions.
EXTRAIT DE LA REGLEMENTATION DES APPELLATIONS DES DIFFERENTS GENRES DE PRODUCTION DES VETEMENTS
ART 1er : Peut seul être désigné par l’appellation « tailleur » tout vêtement masculin de dessus dont le client a choisi le tissu et le modèle, et pour l’exécution duquel les opérations de coupe, d’essayage et éventuellement de retouches, sont faites par une main d’œuvre spécialisée, d’après les mesures personnelles du client prises préalablement à l’unité, ladite main d’œuvre étant rétribuée sur la base des tarifs de la Convention Collective en vigueur pour la profession, travaillant principalement à la main, et ne faisant appel à la machine que pour les opérations accessoires d’assemblage et sous les directives personnelles d’un maître tailleur ou d’un coupeur.
ART 2 : Peut seul être désigné par l’appellation « vêtement sur mesures mode industriel », tout vêtement de dessus dont le client a choisi le tissu et le modèle, et dont l’exécution déterminée d’après les mesures personnelles du client implique des opérations d’essayage et de retouches, ledit vêtement étant d’autre part fabriqué selon la technique industrielle du vêtement de confection.
On entend par technique industrielle, l’assemblage ou montage à la machine, en parties séparées, par plusieurs ouvriers ou ouvrières, chacun exécutant une ou plusieurs opérations déterminées et ayant recours éventuellement à des machines auxiliaires spéciales avec fini à la main ou à la machine, toutes ces opérations étant faites soit en travail divisé ou à la chaîne en atelier, soit par des entreprises ou de la main d’œuvre à domicile.
ART 3 : Peut seul être désigné par l’appellation « petite mesure façon confection », tout vêtement masculin de dessus, coupé à l’unité, exécuté selon les procédés de la fabrication en série à la convenance et aux conformations particulières du client qui a choisi, au préalable, son tissu.
ART 4 : Les entreprises de fabrication de vêtements masculins de dessus, dont l’activité répond à la définition donnée à l’article 1er de la présente décision, ont seules le droit d’apposer sur les vêtements vendus et exécutés par elles, selon la technique définie à ce même article 1er, une marque ou un label adhérent à ces vêtements et portant le mot « tailleur ».
ART 5 : Aucun vêtement masculin de dessus entrant dans l’une des trois catégories définies aux articles 1er, 2 et 3 de la présente décision ne pourra faire l’objet d’une offre de vente aux consommateurs en rayon, étalage, vitrine ou autrement, sans qu’il ait été apposé de façon apparente dans le local ou emplacement où ce vêtement sera offert à la vente, une affiche ou placard portant à la connaissance de l’acheteur la catégorie à laquelle ce vêtement appartient.
Si l’offre de vente est faite par catalogue, prospectus, prix courants, annonces de presse ou tout autre moyen, elle devra mentionner de façon apparente celles des trois catégories définies aux articles 1er, 2 et 3 ci-dessus, à laquelle ce vêtement appartient.
Dans l’un ou l’autre cas prévu aux paragraphes 1 et 2 du présent article, la catégorie à laquelle les vêtements appartiennent devra être mentionnée sans abréviation ni adjonction, et pour son ensemble en lettres d’imprimerie de même type et de même caractère.
ART 6 : Toute infraction aux prescriptions ci-dessus entraînera pour son auteur l’application de sanctions prévues par l’article 7 de la loi du 16 août 1940.
ART 7 : La présente décision est immédiatement exécutoire. Cette décision a été confirmée par arrêté ministériel du 29 juin 1947 (J.O. 27 juillet 1947).
Ce texte est, évidemment, à remettre dans le contexte de l’époque, c’est à dire dans celui du début de la montée en puissance de la confection et de la chute vertigineuse de l’art tailleur.
Mais ceci étant dit, ce texte n’ayant pas été amendé depuis, il reprend aujourd’hui tout son sens et devrait être plus souvent utilisé pour défendre un métier qui, contrairement aux années 50, est plutôt dans une dynamique de renouveau… S’agirait-il donc, une fois de plus, d’un décret de loi dont tout le monde se moque et qui est violé quotidiennement en toute impunité ? Notre pays regorge de décrets en tous genres qui n’ont jamais été appliqués. C’est même, selon certains observateurs étrangers, l’un de nos sports nationaux…
Mais franchement, vous avouerez que ce texte n’est ni suranné, ni dépassé et qu’il prend un sens tout particulier à une époque où les mots en question sont utilisés à tort et à travers et induisent plus que jamais les clients en erreur…
Que fait la police ?
Cheers, HUGO
17 commentaires
Articles de loi que j’avais il y a quelques temps déjà reproduit partiellement sur Stiff Collar.
La Fédération Française des Maîtres Tailleurs, dirigée par M. Guilson tente de faire respecter en vain cette loi. La fédération est aidé en cela par un avocat, qui envoie des rappels aux façonniers comme Pernac, Boss et autres, mais avec un succès mitigé. Pour aller plus loin, la fédération manque de sous, car d’adhérents, car la plupart des grands tailleurs parisiens (Cifonelli, Arnys, Lanvin) ont toujours refusé d’adhérer à ladite chambre syndicale…
Merci pour cet apport législatif, il n’y aucune raison que ce décret ne soit pas appliqué, il ne reste plus qu’à tout individu considérant ses droits comme violés de saisir les juridictions et d’invoquer ledit décret!
Voilà qui est révoltant, surtout dans une période où l’Etat se dit engagé dans un procédure de protection de l’artisanat français.
Néanmoins, la (re)mise en application de cette loi serait telle qu’un nombre incalculable de procès auraient lieu, lorsque l’on constate, effectivement, le nombre de marques qui revendiquent le nom de « tailleur ».
Ce texte devrait être connu de tout le monde.
Cordialement, M. Mahieu.
Oui Julien, je sais que tu avais déjà attiré l’attention sur ce décret de 1955 sur SC. Mais lorsque je lis les dernières annonces tapageuses de chez Pernac (pour ne citer qu’eux), il me semble important de le rappeler. Quant à la non adhésion des grands tailleurs à la chambre syndicale, c’est un autre sujet complexe que nous aborderons sans doute un jour à la faveur d’un article. Mais entre nous, la France a toujours eu du mal avec les fédérations quelles qu’elles soient alors que nos amis britanniques (avec la Savile Row Bespoke Association) montrent qu’une action coordonnée est possible pour défendre ce métier. A suivre de très très près. Hugo
C’est la raison pour laquelle nous le re-publions (après que notre ami Julien de Stiff Collar l’ai fait il y a quelques temps). La bataille continue ! Hugo
Serait-il possible pour lutter, d’achter un de ces articles trompeurs – en tant que particulier – pour ensuite porter plainte pour tromperie sur la marchandise, ou quelque chose s’en approchant?
Très intéressant … cela montre aussi que la frontière est parfois étroite entre mesure industrielle et petite mesure par exemple. Les progrès technologiques ont aussi fait évoluer la donne (découpe laser qui peut être complètement individualisée même si elle n’est pas du tout comparable à la main d’un tailleur). En revanche, les définitions laissent moins de doute sur ce qu’est un tailleur … et là il y aurait matière à intervenir. La même chose serait utile dans le domaine de la botterie où le MTO devient très souvent du ‘sur-mesure’ ou même du ‘bespoke’ …
Dans la mesure où il s’agirait de publicité mensongère, un procureur pourrait s’auto-saisir dans l’intérêt public.
Il n’y a plus qu’à en trouver un suffisamment élégant pour y trouver un intérêt plus… particulier. Mais ce procureur existe-il ? :)
Merci Hugo pour cet opportun rappel à la loi.
On notera qu’à la même époque lointaine, le législateur a également souhaité encadrer l’appellation « bottier » et « Fait main » pour ce qui concerne les souliers. Ce qui n’empêche que nombre d’entre eux sont vendus en France avec des inscriptions telles que « Fatto a la mano » ou « Handmade »
Loi n° 48-824 du 14 mai 1948 réglementant l’emploi de la dénomination de qualité « fait main » et l’emploi de l’expression « bottier » dans l’industrie et le commerce
Article 1
La dénomination de qualité « fait main » est exclusivement réservée, dans le commerce de la chaussure, aux chaussures qui ont été confectionnées à la main, sans intervention de la machine, sauf en ce qui concerne l’assemblage des diverses pièces composant la tige.
Article 2
Il est interdit de vendre, d’exposer en vue de la vente ou de proposer à la vente, des chaussures en utilisant par la publicité ou tous autres moyens des expressions telles que « cousu main », « façon main », « tout main » ou toutes autres formules semblables susceptibles de laisser croire qu’il s’agit de chaussures fabriquées totalement ou essentiellement à la main lorsque pareille affirmation est fausse.
Article 3
Sauf le cas visé ci-après, la dénomination « bottier » ne peut être employée pour les fabrications visées à l’article 1er ni pour tout autre fabrication de chaussures.
Article 4
L’appellation « bottier » est exclusivement réservée à ceux dont l’activité principale est de confectionner et de vendre des chaussures sur mesure, en se conformant à l’article 1er.
Article 5
L’appellation de « bottier orthopédiste » ne peur être utilisée que par ceux qui, dans les conditions de l’article 4, produisent des chaussures dites « orthopédiques ».
[...]
Article 7
Les contraventions aux dispositions qui précèdent sont punies d’une amende de 3 750 euros et, en cas de récidive, le tribunal pourra ordonner la fermeture immédiate du magasin du contrevenant .
Un procureur ne peut pas en matière civile saisir la juridiction, il faut que ce soit un tiers considérant que ses droits et libertés ont été violés… Tout se passe sur le champs du droit, et il est forcément possible de trouver un moyen d’éviter cette publicité mensongère! Le plus drôle est quand je parle de sur mesure à qui ce soit (personne ne sait dans mon entourage ce qu’est la grande mesure), les réponses sont souvent cocasses, il y a une réelle désinformation sur le sujet! Mais elle ne se fait pas qu’à travers les médias, aller chez RL et on vous dira qu’un costume purple label est si bien coupé « que c’est presque du sur mesure » (véridique)
oui Hugo, une petite pique envers les grands tailleurs, bien amicale, je sais ce qu’il en est de la ‘Fédération’…
Après, je crois que L. Cifonelli m’avait dit cela, chacun fait son beurre. Je suis assez sur la même longueur d’onde. Un client Pernac n’est pas un des miens, ni un pour la Grande Mesure… Ce son des clientèles différentes… le marché se régule un peu lui même. Après, les philistins peuvent apprendre un peu en allant sur internet, notamment ici, ils n’iraient plus dans de telles maisons…
Bonsoir!
Le plus drôle dans tout ça, c’est que le président de ladite fédération fait le plus gros de son chiffre d’affaire avec de la demi mesure. Conflit d’intérêt?
Quand aux Grandes Maisons qui prennent leur distances vis à vis de la FNMT, c’est évidemment un sujet très intéressant, et il serait utile de rappeler que ça n’a pas toujours été le cas!
Je me permet de rajouter que Julien Scavini, qui commente ici, utilise l’appellation Tailleur alors que son offre commerciale ne répond pas aux termes de ce décret. Hypocrisie?
J’espère, Hugo, que vous percevrez dans ce message, l’humble et raisonnable révolte d’un jeune ouvrier de ce milieu, qui soutient à 100% ce texte de loi.
Cordialement,
Arsène.
Messieurs,
Etant acteur sur ce marché, je connais très bien ce texte de loi et l’ai publié moi-même il y a quelques temps.
Je tiens cependant à préciser que, contrairement à ce que je pensais, le terme de « sur-mesure » n’est pas strictement réservé aux tailleurs et aux réalisations de grande mesure, comme l’est par exemple « tailleur ». J’ai eu cette confirmation par Maître Guilson il y a de ça moins d’un mois. Il faut néanmoins, je pense, préciser et éduquer l’ensemble de la clientèle sur les implications de ces termes et les différents types de confection ; ce que je fais systématiquement pour chacun de mes clients.
Cependant, le terme de demi-mesure, bien qu’admis par la majorité du marché, ne rend pas justice aux confections : le travail n’est bien sûr jamais à la hauteur de ce qu’un tailleur propose, mais en quoi est-ce de la « demi » mesure ? Bref, c’est un autre débat.
Il faut continuer cette guerre contre ces contre-venants, tous ceux qui utilisent « tailleur », « de façon artisanale », etc. C’est mauvais pour tout le monde.
@Hugo : J’ai noté dans l’article que « fabrication traditionnelle » était selon toi une tromperie sur la marchandise. Je maintiens que ce n’est pas le cas : une confection en entoilage complet est « traditionnelle », mais PAS artisanale, ni dans « la plus pure tradition des maîtres tailleurs » (sic ; LOL). C’est le concept d’artisanal et de tailleur qui pose un vrai problème. Tant que l’ensemble est fait et communiqué de façon parfaitement transparente, tout va bien !
@Arsène : qu’est ce que cela peut faire que Guilson fasse la majorité de son chiffre sur la demi-mesure ? Est-ce interdit par la loi ? Arnaque-t-il ses clients en leur disant que c’est une grande mesure ? je ne crois pas. C’est le 1er à éduquer la clientèle sur les vrais termes du métier. Je trouve que c’est une réaction déplorable de quelqu’un de « rageux » : chacun a le droit de faire son beurre, tant qu’il n’y a pas de « vol sur la marchandise ». Ce n’est pas parce qu’on fait de la demi-mesure que l’on vole son client. J’espère sincèrement que je ne perçois pas bien votre message cher Arsène.
Je ne comprends pas cette guerre contre la demi-mesure que je perçois chez plusieurs blogueurs imbus d’eux-mêmes parce qu’ils s’y connaissent un peu plus que la majorité des gens…
Yves,
merci pour ce commentaire. Concernant la référence à la publicité très racoleuse d’une « maison » française proposant des produits fabriqués « dans la plus pure tradition des maitres tailleurs » (je cite mot pour mot) à 190 euros, je pense que nous sommes d’accord pour dire qu’il s’agit d’une tromperie absolue. En revanche, je ne sais pas à quels blogueurs « imbus » d’eux-mêmes vous faites référence, car ici nous n’avons rien contre la demi-mesure que nous défendons même souvent et volontiers. Ce que nous dénonçons ici ce sont les abus sémantiques et pas les fabrications. Un costume semi-entoilé avec un peu de thermocollage ne nous gène pas, si tant est que la communication soit transparente. Hugo
@Yves :
« Étant acteur sur ce marché, je connais très bien ce texte de loi et l’ai publié moi-même il y a quelques temps. »
Marché… C’est vaste! Duquel êtes-vous acteur? Celui de la grande, de la demi-mesure ou du pap? Si j’en crois ceci « J’ai eu cette confirmation par Maître Guilson il y a de ça moins d’un mois. », je mets ma main à couper que vous n’êtes pas du monde de la grande mesure.
« qu’est ce que cela peut faire que Guilson fasse la majorité de son chiffre sur la demi-mesure ? »
En soi, rien.
« Est-ce interdit par la loi ? »
Non.
« Arnaque-t-il ses clients en leur disant que c’est une grande mesure ? je ne crois pas. »
Tout est dit. Vous croyez. Avez-vous travaillé avec lui?
« C’est le 1er à éduquer la clientèle sur les vrais termes du métier. »
Connaissez-vous personnellement d’autre tailleurs (de Luca, Rousseau, Gonzales, Bouloujour…) pour dire qu’il est le premier?
« Je trouve que c’est une réaction déplorable de quelqu’un de « rageux » »
Je respecte votre avis. Oui je suis révolté. Mais il s’agit là d’un argument ad hominem. Tenter de me disqualifier n’égratigne nullement mon propos. J’émet simplement l’idée d’un conflit d’intérêt possible, quand un responsable doit combattre ce qu’il pratique. Que déplorez-vous?
« J’espère sincèrement que je ne perçois pas bien votre message cher Arsène. »
Je crois oui, que vous avez lu mon message avec les lunettes du pincé. Et vous m’avez fait dire, ce que je n’ai pas dit!
Cordialement,
Arsène.
Cher Arsène, merci pour ce commentaire un tantinet véhément, ce qui n’est pas pour me déplaire ! Je dois admettre être assez d’accord avec vous sur pas mal de points, car il se trouve que, pour ma part, je connais fort bien Gabriel Gonzales, les Cifonelli, John Hitchcock (Anderson & Sheppard), Patrick Murphy (Huntsman) pour ne citer que ceux, parmi les grands tailleurs, qui me viennent à l’esprit et que je crois comprendre la révolte qui vous anime. Pour autant, je pense que le problème en question est d’abord un problème de sémantique…. Donc NON il n’y a rien de mal à vendre de la bonne demi-mesure tant qu’elle ne se fait pas passer pour de la grande. Car la demi-mesure est à la Grande, ce que Jacques Chirac est au Général de Gaulle ou, encore plus juste, ce que Francis Huster est à Gérard Philippe… Hugo
Bonsoir Hugo,
J’appuie votre propos. J’ajouterais qu’une pointe d’éthique s’ajoute à la sémantique. C’est comme pour Celio Dressing 100% sur Mesure vs. le Menuisier. Ce flou synonymique, ces amalgames, contribuent à rendre incompréhensible le concept de qualité.
Étant moi même issu d’un milieu populaire, je n’aurais jamais l’outrecuidance (amusons nous!) de dénigrer une offre qui répond à une demande. Nombreux sont ceux qui, comme moi, n’ont ni un physique de mannequin, ni 4000€ de budget chiffon…
Bonne nuit!
Arsène.